Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT AMERICAINE
Messieurs JULHE Jean-Louis et BOUCHET Michel demeurant l'un et l'autre

Numéro de dépôt :
1333157
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1995

Présentation de la marque LA NUIT AMERICAINE

Déposée le 2 décembre 1985 par Messieurs JULHE Jean-Louis et BOUCHET Michel demeurant l'un et l'autre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NUIT AMERICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs JULHE Jean-Louis et BOUCHET Michel demeurant l'un et l'autre domicilié(e) 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque LA NUIT AMERICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT AMERICAINE est expirée depuis le 2 décembre 1995.

Messieurs JULHE Jean-Louis et BOUCHET Michel demeurant l'un et l'autre a également déposé les autres marques suivantes : L'AUVERGNE : UNE NATURE VIVE , MECASTAND , L'Auvergne : l'Australie française , COMME EN FRANCE


Messieurs JULHE Jean-Louis et BOUCHET Michel demeurant l'un et l'autre - 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.